Conditions générales de vente

DOGMIAOU
  • Préambule

> Les conditions générales de vente, définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de ventes effectuées sur le site dogmiaou.fr. Elles sont conclues entre, d'une part DOGMIAOU, et d'autre part, le client souhaitant effectuer une commande d'un ou plusieurs produit(s) via le site dogmiaou.fr. La commande de produits présentés sur le site dogmiaou.fr est soumise à l'acceptation par le client de l'intégralité des conditions générales de vente telles exposées ci-après. DOGMIAOU se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. En cas de modification, les conditions générales de vente applicable à la commande seront celles en vigueur au jour du paiement définitif de la commande.

  • Acceptation des conditions générales de vente

> Les modifications des conditions générales de vente sont opposables aux clients à compter de leur mise en ligne sur dogmiaou.fr et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement. DOGMIAOU invite donc les clients à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur, à chaque nouvelle commande.

> Les conditions générales de vente sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir pris connaissance et les avoir acceptées, tout en garantissant avoir la pleine capacité juridique ainsi que l'âge légal requis (18 ans révolus) avant de valider définitivement sa commande.

> Toute confirmation par le client d'une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière des conditions générales de vente de sa commande (produit(s), quantités, prix, délais de confection et de livraison, etc).

  • Site dogmiaou.fr

> L'accès au site dogmiaou.fr est libre et gratuit. Les frais de connexion et d'accès à internet sont à la charge du client.

> DOGMIAOU s'efforce de maintenir accessible le site sans pour autant être tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'accès au site dogmiaou.fr pourra être interrompu à des fins de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison d'ordre technique. DOGMIAOU n'est en aucun cas responsable de ces interruptions techniques et des conséquences qui en résulteraient.

> Sauf preuve contraire, les données enregistrées par DOGMIAOU constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre DOGMIAOU et ses clients.

  • Client

> Le client déclare être une personne physique, âgée d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site digmiaou.fr. (article 1124 du Code civil).

> Lors de l'enregistrement des données personnelles du client, ce dernier doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit.

> Le client s'interdit tout achat pour revente, au sens de l'article L.110-1 du Code de commerce et déclare que sa commande est sans rapport direct avec une activité professionnelle et reste limitée à une utilisation strictement personnelle.

  • Produits

> Les produits de la création de DOGMIAOU comporte toujours ce logo Logo DOGMIAOU sur les photos de toutes les fiches produits dogmiaou.fr concernées. Si il n'y a pas ce logo, c'est que le produit est d'une autre marque/ fabricant. 

> Les produits DOGMIAOU sont soit : "déjà réalisé" ou "sur commande". Pour le savoir, veuillez regarder sur la fiche produit la mention qui est écrite en orange en dessous du bouton "ACHETER MAINTENANT".

> Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

> Les offres de produits proposés par DOGMIAOU sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site dogmiaou.fr, dans la limite des stocks disponibles. DOGMIAOU décline toute responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité de produits.

> DOGMIAOU se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les produits proposés sur le site dogmiaou.fr.

> Chaque produit présenté sur le site dogmiaou.fr fait l'objet d'une fiche d'information accessible en cliquant notamment sur la photo du produit. Cette fiche donne les caractéristiques essentielles du produit : sa désignation, sa composition, sa photo et son prix. Ces indications sont faites pour informer le client, elles ne sont pas exhaustives.

 > Les photos et informations des produits présentés sur le site dogmiaou.fr sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de DOGMIAOU ne saurait être engagée si une erreur s'est glissée dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. Les photos des présentations et des emballages ne sont pas contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter à contact@dogmiaou.fr ou via notre formulaire de contact.

 > La confection de nos produits DOGMIAOU étant de fabrication artisanale, cela implique que de légères différences peuvent être constatées d'un produit à l'autre ce qui fait l'authenticité de l'artisanat, ainsi, ces légères différences n'altèrent en rien le produit et ne sauraient constituer un motif de refus. Le positionnement des motifs peuvent donc varier par rapport au modèle présenté en photo. Ainsi que les mesures peuvent varier de plus ou moins 1 cm, par rapport à celles annoncées en description sur les fiches produits.

> Nous nous efforçons de reproduire au plus près les produits présentés en photo. Il est donc possible que le produit ne soit pas identique à celui présenté sur les photos. Notez qu'il s'agit de photo numérique et qu'une légère nuance de couleur peut être variable d'un écran à l'autre. 

  • Utilisation des produits

> Le client reconnaît se servir des produits du site dogmiaou.fr, qui ne relèvent pas d'une activité professionnel mais uniquement d'un usage strictement personnel. DOGMIAOU décline toute responsabilité en cas de problème.

> ATTENTION ! aucun produit de la création DOGMIAOU n'est indestructible ! En tant qu'acheteur et propriétaire de son animal, le client est le seul à pouvoir déterminer ce qui lui conviendra le mieux. Il est de la responsabilité du client d'entretenir le produit DOGMIAOU et de l'utiliser à bon escient. Ainsi que de vérifier l'usure du produit et de le remplacer si nécessaire. Après avoir reçu le produit, son utilisation est à l'entière responsabilité du client. Le client doit bien lire les informations dans les fiches produits afin de bien choisir. DOGMIAOU ne peut-être tenu responsable si le produit n'est pas adapté à l'animal.

> Accessoires : veuillez vérifier régulièrement l'état d'usure des accessoires pour la sécurité de votre animal. Vous seul pouvez déterminer si l'accessoire est adapté à votre animal. Il s'agit d'une fabrication artisanale, il n'est pas recommandé de les utiliser pour de trop forte tractions. Ne jamais laisser une laisse sans surveillance avec son chien au risque d'être mâchouillée. La ceinture de sécurité pour chiens est un dispositif afin d'éviter à votre chien de se déplacer dans votre véhicule mais ne garantit pas dommage lors d'une collision car les ceintures n'ont pas été soumises à un crash-test. DOGMIAOU décline toute responsabilité en cas de problème lors d'un accident. Lavage à la main. L'utilisation d'un accessoire DOGMIAOU est à l'entière responsabilité du client dès réception. DOGMIAOU ne peut être tenu responsable si vous ne respectez pas les consignes ainsi que si votre animal perd un accessoire comme un pompon par exemple.

> Médailles : veuillez vérifier régulièrement l'état d'usure des médailles pour la sécurité de votre animal. Vous seul pouvez déterminer si la médaille est adapté à votre animal. Veuillez garder à l'esprit que la médaille en bois risque d'évoluer avec le temps (exposition au soleil, à l'eau …) malgré ses 2 couches de protections ! Pour l'entretenir, nous vous conseillons de repasser de l'huile de lin, avec un temps de séchage d'au moins 24H de manière régulière sur votre médaille, afin que celle-ci soit protégée de manière efficace sur le long terme. L'utilisation d'une médaille DOGMIAOU est à l'entière responsabilité du client dès réception. DOGMIAOU ne peut être tenu responsable si vous ne respectez pas les consignes ainsi que si votre médaille est mâcher ou perdue par votre animal.

Couchage : veuillez vérifier régulièrement l'état d'usure des couchages pour la sécurité de votre animal. Vous seul pouvez déterminer si le couchage est adapté à votre animal. Lavage à la main ou en machine à 30° en programme délicat. L'utilisation d'un couchage DOGMIAOU est à l'entière responsabilité du client dès réception. DOGMIAOU ne peut être tenu responsable si vous ne respectez pas les consignes.

> Jouets : veuillez toujours surveiller votre animal lorsqu'il s'amuse avec un jouet. Mettez le jouet hors de portée de votre animal si vous constatez qu'il est abîmé ou endommagé. Enlever l'emballage avant de donner le jouet à votre animal. Ce n'est pas un jouet pour enfants. Ne se lave pas (sauf les jouets en peluche avec de la ouate). Pour les jouets contenant de la cataire, à savoir, 1 chat sur 3 y seraient génétiquement insensibles. Pour les chatons, il est inutile d'essayer avant l'âge de 6 mois car ils y sont insensibles. DOGMIAOU ne peut être tenu responsable si votre chat y est insensible. L'utilisation d'un jouet DOGMIAOU est à l'entière responsabilité du client dès réception. DOGMIAOU ne peut être tenu responsable si vous ne respectez pas les consignes.

> Le client est expressément informé que DOGMIAOU n'est pas le fabricant des produits ne comportent pas le logo  sur les photos des fiches produits concernées, au sens de la loi n° 98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le client, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits.

 > Le client doit lire attentivement les notices et étiquetages des produits fournis par les fabricants et retranscrits à titre informatif par DOGMIAOU sur le site dogmiaou.fr dans les fiches produits. DOGMIAOU ne peut en aucun cas garantir les résultats attendus d'un produit et ne peut engager sa responsabilité pour les conséquences d'une mauvaise utilisation d'un produit et de toute imprudence commise dans l'utilisation de l'article.

  • Prix

> Les prix affichés sur le site dogmiaou.fr sont exprimés en Euros (€), la TVA est non applicable article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison ni les frais bancaires particuliers, dont les montants au jour de la commande sont indiqués sur le site dogmiaou.fr et communiqués au client au plus tard avant la validation par ses soins de la commande. Le prix total NET indiqué dans la confirmation de la commande adressée par DOGMIAOU est le prix total de la commande : produits + frais de port.

  • Commande

> Le client peut passer commande sur le site dogmiaou.fr. Les informations contractuelles, ainsi que le détail de la commande sont présentés en langue Française et font l'objet d'un récapitulatif détaillé avant la validation définitive.

> Pour effectuer une commande via le site dogmiaou.fr, le client doit cliquer sur le produit de son choix présenté sur le site dogmiaou.fr, sélectionner les quantités et attributs (taille, couleur etc.) souhaitées, puis cliquer sur l'icône "AJOUTER AU PANIER" afin de placer le produit dans le panier d'achats. Le client peut ajouter dans son panier autant de produits qu'il le souhaite. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de se rendre dans son panier d'achats pour voir le récapitulatif de sa commande. Les produits seront énumérés avec leur descriptif ainsi que leur prix. Le client aura également la possibilité, avant de valider définitivement sa commande de revenir aux pages précédentes et de corriger d'éventuelles erreurs et/ ou de modifier sa commande, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Le client peut également cliquer sur l'icône "ACHETER MAINTENANT" pour valider sa commande directement. 

> Le client doit prendre connaissance des présentes CGV et les accepter pour qu'il puisse définitivement valider sa commande.

> En validant définitivement la commande en cliquant sur l'icône "Passer ma commande", un contrat est formé entre le client et DOGMIAOU (ci-après "contrat").

> Dès la validation du paiement, la commande est enregistrée et devient irrévocable. Les produits demeurent la propriété de DOGMIAOU jusqu'au complet encaissement de la commande du client. La facture de la commande sera enregistrée sur les registres informatiques de DOGMIAOU, eux-mêmes conservés sur des supports fiables et durables, et sera considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les parties. Lorsque le client aura validé son paiement, une confirmation de la commande sera envoyée par E-mail, à l'adresse E-mail indiquée par ce dernier au moment de la création de la commande. Le client aura une référence de commande dans le E-mail reçu pour le suivi ainsi que sa facture.

> DOGMIAOU se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, de non paiement total ou partiel, de refus d'autorisation de paiement bancaire de la commande en cours. La responsabilité de DOGMIAOU ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre. DOGMIAOU se réserve également le droit de refuser toute commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et plus particulièrement si les quantités de produits commandés sont anormalement élevées au regard de la qualité de consommateur du client.

> Néanmoins, si en dépit de la vigilance de DOGMIAOU, les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, attente livraison fournisseur etc.) ou bien ne peuvent être confectionnés après la validation de commande, DOGMIAOU informera le client par E-mail dans les meilleurs délais, le client, en proposant plusieurs solutions : soit de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement du produit, lorsque cela est possible, soit de commander un autre produit sur le site dogmiaou.fr en remplacement (même prix) ou un remboursement. 

> Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, arrêt de fabrication etc.) après commande, DOGMIAOU annulera automatiquement la commande du client et lui en informera par E-mail. Le client sera remboursé des sommes versés au plus tard dans les 30 jours du paiement.

  • Code de réduction 

> Réduction avec le code "BIENVENUE" : le client bénéficie de 10% de réduction sur son premier achat avec le code "BIENVENUE" qui devra écrire dans la case "code de réduction" lors de sa création de commande. Ce code est valable dans tous les pays/ sans montant minimum d'achat/ valable 1 fois par personne/ non cumulable avec d'autres "code de réduction". Cette offre est cumulable avec les frais de livraison offerts dès 75 Euros d'achat en France Métropolitaine & Belgique.

> Pour tous les codes de réduction, le client devra écrire dans la case "code de réduction" lors de sa création de commande, le code pour activer la remise. ATTENTION ! tous les codes de réduction sont non cumulables avec d'autres codes de réduction !

> Les codes de réduction sont compatibles avec les prix réduits.

  • Paiement sécurisé
> Le site est doté d'un système de sécurisation des paiements en ligne permettant au client de crypter la transmission de ses données bancaires.

    > Le client reconnaît que la passation d'une commande entraîne nécessairement le paiement de celle-ci. Le prix des produits est payable le jour de la commande effective dans son intégralité. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

     

     

     

    > Via PayPal ou STRIPE selon le choix du client : le paiement s'effectue de façon sécurisée via le module électronique mis en place par PayPal ou STRIPE, soit par débit du compte PayPal du client, soit par carte bancaire. La liste précise des cartes bancaires acceptées est signifiée au client lors du processus de paiement. Le client effectuant un règlement via le module PayPal ou STRIPE reconnaît avoir pris connaissance et accepté de façon pleine et entière le "règlement sur le respect de la vie privée", les "conditions d'utilisation" et les "informations essentielles sur le paiement et le service" disponibles à tout moment sur le module PayPal ou STRIPE et dans l'E-mail de confirmation de paiement adressé au client qui vient de finaliser une commande. DOGMIAOU ne saurait être tenue pour responsable des modifications, erratums … susceptibles d'apparaitre dans les informations diffusées par PayPal ou STRIPE.

    > Nous rappelons que dans le cadre d'un paiement par carte bancaire, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement. Le montant est débité au moment du paiement en ligne (ou différé si c'est une carte à débit différé) via notre système sécurisé, dès votre paiement validé sur le site sécurisé de paiement en ligne.

    •  Délais de préparation de commande

    > Toute commande passée sur le site dogmiaou.fr sera préparée et expédiée dans un délais de 24H à 30 jours ouvrables (sans les délais des transporteurs) selon le délais de traitement des commandes en cours et la nature de la commande (le temps sera plus long si c'est une confection sur commande), sous réserve de validation de paiement. Attention ! sauf en cas de congés de DOGMIAOU (informations écrites sur le site dogmiaou.fr, en haut de la page d'accueil et sur notre page Facebook @dogmiaou) les commandes seront traitées à notre retour dans les délais habituels. Ou bien pendant les périodes de fêtes, grand nombres de commandes en confections … les délais d'expéditions seront plus long. 

    • Délais de confection 

    > Pour les produits "sur commande" : le délai de confection (hors expédition) est indiquer sur le site dogmiaou.fr formulé en jours ouvrables. Vous trouverez ce renseignement dans la barre verte en haut de notre page d'accueil.

    • Retrait gratuit

    > Le retrait gratuit des commande est disponible uniquement à CHABRIS dans notre boutique (les horaires & adresse voir dans la rubrique "où nous trouver ?"). Le délai est d'environ 4H selon la commande et le temps de traitement (hors délais de confection). Lors de votre récupération de votre commande, il faudra présenter votre E-mail de confirmation et votre pièce d'identité MERCI.

    •  Livraison
    > Les livraisons sont disponible actuellement en : France Métropolitaine (y compris la Corse), Monaco, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Luxembourg & Portugal.

      > Pendant les périodes de fêtes, les délais de livraison peuvent être modifiés. DOGMIAOU décline toute responsabilité de retard de livraison en période de fêtes. Les retards éventuels dans la livraison ne donnent en aucun cas le droit au client de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.

      > Le jour de l'expédition, le client recevra par E-mail le numéro de suivi de son colis + le lien de suivi du transporteur. Le client pourra ainsi suivre la progression de celui-ci. Une fois le colis expédiée, le client dispose des mêmes informations de suivi que DOGMIAOU via le numéro communiqué lors de son envoi. Si le client à besoin d'informations sur l'acheminement de sa livraison pour divers raisons, il est souvent plus rapide que le client contacte directement le transporteur qu'il a choisi au préalable en lui indiquant son numéro de suivi. 

      > Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client, il est donc primordial de vous assurer que celle-ci soit complète et exacte, DOGMIAOU ne sera pas responsable en cas de soucis. En cas d'erreur de l'adresse postale de livraison avec un retour à notre atelier ou pour non retrait du colis en Point Relais® de la part du client, les frais de réexpédition seront à sa charge. Une fois la commande transmise au transporteur, les délais peuvent êtres contrariés par des grèves, problèmes d'exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs, DOGMIAOU ne peut être tenu responsable, ou par tout autres problèmes techniques indépendants de la volonté de DOGMIAOU. Dans ce cas, le client en sera informé par E-mail. Tous les envois sont réalisés en suivi (le prix varie en fonction du poids et du pays). DOGMIAOU n'est pas responsable des taxes douanières imposées selon le pays de destination qui sont à la charge du client. 

      > Les livraisons qui sont effectuées par Colissimo avec signature : hors week-end et jours fériés et en dehors des périodes de restriction de circulation des poids lourds selon les destinations. Les délais de livraison peuvent aller de 48/72H selon les destinations (délais indiqués courent à partir de la date d'expédition). Les délais sont donnés à titre indicatif, DOGMIAOU ne peut être tenu responsable. En cas d'absence du destinataire, un avis de passage y est déposé. Il indique les coordonnées du bureau de poste où retirer le colis. A l'initiative de La Poste, une nouvelle présentation du colis est possible. En cas de retour du colis dû à une absence du client, à un problème dans l'adresse de livraison ou à une impossibilité de réceptionner le colis, DOGMIAOU facturera les frais de réexpédition au client.

      > Les livraisons qui sont effectuées par Mondial Relay (Point Relais® ou à domicile selon les destinations) : hors week-end et jours fériés et en dehors des périodes de restriction de circulation des poids lourds selon les destinations. Les délais de livraison peuvent aller de 3 à 8 jours ouvrables selon les destinations (délais indiqués courent à partir de la date d'expédition). Les délais sont donnés à titre indicatif, DOGMIAOU ne peut être tenu responsable. Lors de la récupération de son colis en Point Relais® : signature + présentation d'une pièce d'identité. Une autre personne choisie par le client peut également retirer le colis. Cette personne devra impérativement se présenter avec la pièce d'identité du client et la sienne. Information par E-mail, SMS ou message vocal dès la mise à disposition du colis du client. Le commerçant (Point Relais®), tiendra le colis à disposition pendant 8 jours. Passé ce délai, le colis sera retourné dans notre atelier (les frais de réexpédition seront à la charge du client). Il peut arriver à Mondial Relay de retourner un colis si le Point Relais® d'origine est saturé ou fermé. 

      > En France Métropolitaine colis  : à domicile : jusqu'à 100g en Lettre suivie 48H ouvrés (3,50€)/ de 101g à 1kg avec Colissimo contre signature 48/72H ouvrés (13,50€) et de 1,001kg à 2kg (14,90€) & en Point Relais® via Mondial Relay jusqu'à 1kg 3 à 4 jours ouvrés (5,95€) et de 1,001kg à 3kg (7,95€).

      > Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition par le transporteur des produits auprès du client ou auprès d'un tiers désigné par lui, matérialisée par le système de contrôle utilisé par le transporteur. Sauf preuve contraire, aucune contestation relative à la livraison en elle-même ne sera possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique du transporteur faisant foi.

      > Le montant des frais de port sera indiqué au client lors du passage à la caisse. Le client pourra changer selon les disponibilités lors de la validation de ses besoins le transporteur. Le montant varie selon le poids et la destination du colis. Le montant des frais de port = frais d'envoie + frais d'emballage.

      > LIVRAISON OFFERTE : les frais de port sont offerts dès 75 Euros d'achat (hors frais de port pour en bénéficier), uniquement en France Métropolitaine & Belgique. C'est une option que le client doit lui même choisir au moment de la création de sa commande. Cette livraison sera envoyée avec Mondial Relay.

      > En cas de retard d'expédition ou de livraison connu de DOGMIAOU, un E-mail d'information sera adressé dans les meilleurs délais au client et une nouvelle date d'expédition ou de livraison sera proposée. En parallèle, il est vivement conseillé au client de signaler dès que possible tout retard de livraison au service client de DOGMIAOU, qui effectuera alors une enquête auprès du transporteur concerné afin de localiser le colis.

      • Réception

      > Le transfert de risques se fera à partir du moment où le colis quitte l'atelier DOGMIAOU et à la réception de ce dernier par le client au lieu convenu, qui assumera seul, à compter de cette date, l'entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir à sa commande.

      > Le client doit vérifier l'état du colis devant la personne qui va le lui remettre et contrôler ensuite son contenu dès la réception et s'assurer qu'ils sont en tous points conformes à sa commande.

      > En cas de livraison incomplète ou non-conforme du fait du transporteur : il se peut que le colis soit endommagé ou bien que le contenu de celui-ci ait été partiellement ou totalement dérobé. Si le client constate une telle erreur, il devra le mentionner sur le bon du transporteur et refuser le produit en le renvoyant accompagné d'un constat 170 dit "constat de spoliation" à DOGMIAOU. Afin de permettre à DOGMIAOU d'exercer ses recours contre le transporteur, le client confirmera, au plus tard dans les 3 jours ouvrables, par écrit (E-mail à contact@dogmiaou.fr ou via le formulaire de contact sur le site dogmiaou.fr) à DOGMIAOU, les réserves qu'il a formulées auprès du transporteur.

      > En cas de livraison incomplète ou non-conforme du fait de DOGMIAOU : malgré le soin apporté à la préparation des commandes, il se peut qu'un produit soit manquant dans celle-ci, ou qu'une erreur se soit produite lors de la préparation. Si le client constate une telle erreur (par rapport aux indications figurant sur la facture), il devra le signaler au plus tard dans les 3 jours ouvrables pour formuler par écrit (E-mail à contact@dogmiaou.fr ou via le formulaire de contact sur le site dogmiaou.fr) une réclamation auprès de nos services accompagnée d'une photographie montrant distinctement le contenu du colis à l'ouverture (sachant que la commande en préparation sera prise en photo avant la fermeture du colis pour avoir une preuve de la contenance avant l'expédition, afin éviter toute fraude). Passé ce délai, toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. 

      > Dans le cas où un colis serait perdu par l'un de nos transporteurs, le client devra nous en informer le plus rapidement possible. DOGMIAOU effectuera une enquête auprès des services concernés.

      > DOGMIAOU remboursera ou remplacera à ses frais seulement le(s) produit(s) non conforme(s).

      •  Rétractation et retour

      > Conformément aux dispositions de articles L.121-21 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la date de réception de sa commande physiquement par lui ou par une tiers personne pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

      > En cas de rétractation, les frais de retour sont à la charge du client, quel que soit le transporteur utilisé et à ses risques à l'adresse suivante : DOGMIAOU - 7 rue du pont - 36210 Chabris - FRANCE.

      > Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets, propre à sa re commercialisation (emballages, produits, notices, carte code RedDingo® non grattée …), sans trace d'utilisation ainsi que la facture. Les produits retournés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront ni repris ni remboursés, toute perte de valeur sera à la charge du client. Les produits personnalisés, fabriqués sur commande et avec une remise de prix ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés. 

      > Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où le client ou une tiers personne que le client à désigné, prend physiquement possession du bien.

      > Pour exercer le droit de rétractation, vous devez notifier à DOGMIAOU : votre nom, votre adresse postale et électronique, ainsi que votre décision de rétractation du contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, une lettre par la poste). Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le client transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration de ce délai. Dans tous les cas, la charge de la preuve de cet exercice repose sur le client. Vous trouverez un modèle type de formulaire au droit de rétractation en bas de page dans les conditions générales de vente).

      > En cas d'échange, les frais de port seront à la charge du client qui joindra dans le colis de retour, un chèque du montant de ces frais.

      > L'article L.114-1 du Code de la consommation précise que le client peut annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison de la commande excédant 14 jours et non dû à un cas de force majeur. La commande est considérée comme annulée à la réception par DOGMIAOU de la lettre par laquelle le client informe DOGMIAOU de sa décision, si la livraison n'est pas intervenue entre l'envoi et la réception de cette lettre. 

      • Remboursement

      > DOGMIAOU s'engage à procéder au remboursement sans frais : le(s coût(s) de(s) produit(s) et non les frais de livraison, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date à laquelle DOGMIAOU a récupéré le ou les produits (dans l'état demandé).

      > DOGMIAOU s'engage à rembourser le(s) produit(s) uniquement par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

      > Si le client a reçu la commande après annulation de sa part, DOGMIAOU procédera du ou des produit(s) et aux frais de retour via Mondial Relay, à réception du ou des produit(s), commande complète et dans son état d'origine comme demandé.

      • Responsabilités

      > La responsabilité de DOGMIAOU ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez les fournisseurs.  

        > DOGMIAOU décline toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison situé hors de la France.

        > La responsabilité de DOGMIAOU ne peut pas être engagée à quelque titre que ce soit en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

        > La responsabilité de DOGMIAOU ne pourra pas être retenue en cas de manquement aux obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeur tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

        > DOGMIAOU ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site dogmiaou.fr. De plus, le client s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le client reconnaît avoir été informé que le site dogmiaou.fr est accessible 24H/ 24H et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Une interruption pour raison de maintenance peut être toutefois décidée par DOGMIAOU et s'efforcera d'en avertir préalablement les clients. Le site dogmiaou.fr est lis à jour régulièrement par DOGMIAOU. Donc toutes les informations du site dogmiaoi.fr peuvent être modifiées à tout moment : le client est donc invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance. DOGMIAOU s'efforce de fournir sur le site dogmiaou.fr des informations les plus précises, DOGMIAOU ne pourra être tenu responsable des inexactitudes et des omissions dans la mise à jour. DOGMIAOU ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site dogmiaou.fr.

        • Propriété intellectuelle

        > Tous les droits de reproduction sont réservés, l'ensemble du site dogmiaou.fr qu'elles soient textuelles, visuelles ou sonores sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de DOGMIAOU. Aucune personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site dogmiaou.fr. Les marques et logos figurant sur le site dogmiaou.fr sont des marques protégées, toute utilisation nécessite une autorisation préalable, expresse et écrite de DOGMIAOU.

        > Le défaut d'autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

        > DOGMIAOU autorise la création de liens hypertextes pointant sur la page d'accueil du site dogmiaou.fr uniquement avec l'ouverture d'une nouvelle page dans le navigateur internet et à la condition que ce lien ne puisse pas lui porter préjudice.

        • Politique de confidentialité

        > Le client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci.

        > Le nom d'utilisateur et le mot de passe choisis par le client, valent preuve de l'identité et l'engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000.

        > En cas de perte, de crainte ou de modification de mot de passe, le client doit aller sur "mot de passe oublié ?" dans "se connecter", en indiquant son adresse E-mail de son compte client et un E-mail sera envoyé automatiquement afin de choisir un nouveau mot de passe. 

          > La passation d'une commande requiert de la part du client la communication d'un certain nombre de données personnelles le concernant (identité, adresse E-mail, adresse de livraison et de facturation, données relatives aux moyens de paiement etc.).

          > D'une manière générale, les informations collectées par DOGMIAOU indispensables pour répondre aux demandes du client sont identifiées par ce symbole * sur les formulaires de collecte. Si le client ne renseigne pas ces champs obligatoires, DOGMIAOU ne sera pas en mesure de répondre à ses demandes. Les données identifiées comme obligatoires sont nécessaires au traitement des commandes ainsi qu'à la gestion et au suivi des relations commerciales de DOGMIAOU avec le client. Ces informations et données peuvent également être utilisées par DOGMIAOU à des fins statistiques internes notamment pour permettre à DOGMIAOU d'améliorer la qualité des services et de mieux répondre aux attentes du client.

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          > En cas de litige, le client doit s'adresser en priorité au service client de DOGMIAOU par E-mail : contact@dogmiaou.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception. Le client et DOGMIAOU privilégieront une solution amiable à une action en justice.

          • Service relations clients

          > Pour toute difficulté ou information complémentaire, le client pourra contacter DOGMIAOU par E-mail : contact@dogmiaou.fr ou via le formulaire de contact sur le site dogmiaou.fr. Par courrier : DOGMIAOU - 7 rue du pont - 36210 Chabris - FRANCE.

          • Garanties et conditions de RedDingo®   

          > Les médailles RedDingo® sont en acier inoxydable qui est l'un des matériaux les plus solides et résistants ! Médailles et gravure garanties à vie par RedDingo®. Gravure et livraison de RedDingo® compris dans le prix de DOGMIAOU. RedDingo®garantit une lisibilité plus longtemps que les autres marques. Plus de 1000 modèles différents. La finition des modèles répond aux critères les plus exigeants.

          > Les commandes chez RedDingo®sont traitées sous 1 jour ouvré/ délais de livraison prévoir 7 jours ouvrés/ livrées à votre domicile par La Poste. L'état de la commande peut être suivi sur le site internet de RedDingo.

          GARANTIE

          > La garantie se fera uniquement chez RedDingo®!

          > Pour la garantie, bien conserver l'enveloppe contenant la médaille + le certificat de garantie (dans l'enveloppe avec la médaille), pour la lisibilité à vie de votre gravure. Les renseignements de contact se trouveront sur le certificat de garantie.

          > ATTENTION ! RedDingo® ne remplacera aucune médaille en laiton terni !

          > ATTENTION ! RedDingo® ne remplacera pas les médaille en plastique mâchées !

          PRIX

          > DOGMIAOU se réserve le droit de modifier les prix des "CARTES CODE RedDingo®" à n'importe quel moment. Les prix sont effectifs au moment de la validation de la commande du client.

          • Modèle formulaire droit de rétractation

          > Veuillez complétez et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande.

          À l'attention de DOGMIAOU, 7 rue du pont - 36210 Chabris - FRANCE, contact@dogmiaou.fr

          Je/ nous (*) vous notifie/ notifions (*) par présente ma/ notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/ pour la prestation de services (*) ci-dessous :

          Commandé le (*)/ reçu le (*) :

          Nom du (des) consommateur(s) :

          Adresse du (des) consommateur(s) :

          Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

          Date :

          (*) rayer la mention inutile

          • INFO COVID-19

          > Toutes les commandes sont assurées et un protocole sanitaire à été mis en place. 

          > ATTENTION ! DOGMIAOU n'est pas responsable des retards de livraison lié à la pandémie et autres qui touche les transporteurs !!!